Mentions légales

Directeur de la publication

Arnaud ROBINET, Maire de Reims

Écrire au webmestre

Il est possible de transmettre des observations ou des suggestions au webmestre du site. Il s’efforcera d’en tenir compte. Il ne saurait pour autant répondre à des demandes particulières ou dépassant le cadre strict de la gestion administrative ou technique du site.

Liens hypertextes

Sur autorisation préalable et expresse, La Ville de Reims permet l’établissement de liens hypertextes vers son site pour tous les sites internet, à l’exclusion de ceux diffusant des informations à caractère polémique, pornographique, xénophobe ou pouvant, dans une plus large mesure porter atteinte à la sensibilité du plus grand nombre.

Les liens hypertexte présents sur le site du Trésor et aiguillant les utilisateurs vers d'autres sites internet ne sauraient engager la responsabilité de la Ville de Reims quant au contenu de ces sites.

Données personnellees

Nos serveurs ne sont pas configurés pour collecter des informations personnelles sur les visiteurs du site en dehors des données techniques suivantes : provenance des connexions (fournisseur d'accès), adresse IP, type et version du navigateur utilisé. Les données de trafic ont uniquement pour finalité de nous permettre d’analyser la fréquentation de nos pages d'information afin d'en améliorer le contenu.

Les données relatives à la navigation des visiteurs ne sont pas exploitées nominativement. Il s'agit de statistiques agrégées permettant de connaître les pages les plus et les moins populaires, les chemins préférés, les niveaux d'activité par jour de la semaine et par heure de la journée, les principales erreurs clients ou serveur.

Droit d'auteur, droits sur les textes, photos, vidéos et dessins

Le présent site constitue une œuvre dont la Ville de Reims est l'auteur au sens des articles L. 111.1 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.

Les photographies, textes, logos, pictogrammes, images, instruments de recherche, documents téléchargeables ainsi que toutes œuvres intégrées dans le site sont la propriété de la Ville de Reims ou de tiers ayant autorisé la Ville de Reims à les utiliser et sont protégés par le droit d'auteur, des marques ou des brevets.

Toute mise en réseau ou rediffusion, même partielle, sont strictement interdites. Les reproductions, les transmissions, les modifications, les réutilisations, sur un support papier ou informatique, dudit site et des œuvres qui y sont reproduites ne sont autorisées que pour un usage personnel et privé ou dans le cadre d'activité de recherche ou d'enseignement conforme aux dispositions de l'article L 122-5 du Code de la Propriété Intellectuelle, et sous réserve du respect des conditions suivantes :

• Gratuité de la diffusion,
• Respect de l'intégrité des documents reproduits : pas de modification ni altération d'aucune sorte,
• Indication claire de la source et l’auteur du site et/ou de ces œuvres multimédias sous la forme "ce document provient du site https://www.infoculture-reims.fr/

En aucun cas ces reproductions ne sauraient porter préjudice aux droits des tiers. Les reproductions, les transmissions, les modifications, les réutilisations à des fins publicitaires, commerciales ou d'information, de tout ou partie du site, sont totalement interdites.

Toute personne ne respectant pas les dispositions légales applicables se rend coupable du délit de contrefaçon et est passible des sanctions pénales prévues par la loi.

Crédits

Réalisation graphique et technique

Alphamosa, 14 Rue Howard Houston, 51170 Arcis-le-Ponsart. Site internet : https://alphamosa.fr/

Accessibilité

Un soin tout particulier a été pris pour rendre le site du Trésor accessible au plus grand nombre et plus particulièrement aux personnes ayant un handicap visuel. Le site https://www.infoculture-reims.fr/ est développé selon les recommandations du Référentiel général d'accessibilité des administrations (RGAA) et les normes W3C. Le site est compatible avec le maximum de navigateurs disponibles. Il est accessible à tous, sauf en cas de force majeure. Nous contacter

Nous nous sommes engagés à améliorer en permanence l'accessibilité de nos contenus pour que l'accès à l'information du https://www.infoculture-reims.fr/ ne souffre d'aucune discrimination ou inégalité. Il y a encore du travail à faire dans ce domaine. Aussi nous sommes ouverts à vos observations, remarques et suggestions.

Mise en garde générale

Nos services mettent tout en œuvre pour offrir aux visiteurs de ce site web des informations fiables et vérifiées. Cependant, malgré tous les soins apportés, le site peut comporter des inexactitudes, des défauts de mise à jour ou des erreurs.